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2/ L’administration des douanes et les sources d’information
L’Organisation Mondiale du Commerce (OMC)
L’Organisation Mondiale des Douanes (OMD)
La Direction Générale des Douanes et des Droits Indirects (DGDDI)
Du Code des Douanes Communautaire (CDC) au Code des Douanes de l'Union (CDU)
Le nouveau code douanier européen mis en place en 2016
Les Dispositions d’Application du Code (DAC)
Les sites internet européens et internationaux
3/ Les notions de base
L'espèce tarifaire
L'origine
Les accords préférentiels
Exportateur Agréé (EA)
La valeur en douane
4/ Les procédures Sûreté/Sécurité
Opérateur Economique Agréé (OEA)
Import Control System (ICS)
Export Control System (ECS)
C-TPAT Sécurité et Sûreté sur le territoire américain (EUAN)
5/ Les procédures de dédouanement
Les documents douaniers (D48 – DVI)
Les documents justificatifs de l'origine non préférentielle et préférentielle
La procédure de droit commun
Les procédures de dédouanement à domicile (PDMPLA - DCN - DCC)
Les conventions d’octroi
Les régularisations (DCG)
6/ Les régimes douaniers particuliers
Zones franches
Entrepôt douanier
Perfectionnement Passif
Perfectionnement Actif
Admission Temporaire
Destination Particulière
7/ Les principaux risques liés au dédouanement
Les foyers de risques classiques
Le contrôle douanier et ses sanctions
8/ Les systèmes informatiques douaniers
Delta G
Pro douane
Europa
9/ Les échanges intracommunautaires
Déclaration d’Echanges de Biens (Introduction-Expédition)
Bulletin Officiel des Douanes (BOD) annuel
L’aspect fiscal et douanier
Les niveaux d’obligation
Approche Pédagogique
Approche Pédagogique
Pédagogie très opérationnelle fondée sur l'alternance entre théorie et pratique
Cas pratiques
Remise d’outils
Echanges d’expériences
Public Cible
Personnes Visées
Collaborateurs d'un service Logistique
Administratif ou Douanes
Gestionnaires de commandes Import-Export
Dates
Dates
Du 26 au 28 Juin 2024
Du 04 au 06 Août 2024
Du 02 au 04 Oct. 2024
Du 04 au 06 Déc. 2024
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