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convention TIR, évolutions en matière de simplifications dans le CDU
transit externe (marchandises non Union)
transit interne (marchandises de l'Union), les territoires fiscaux spéciaux
la Convention de transit commun (procédure simplifiée de transit trans-frontalier)
Le NSTI (Nouveau Système de Transit Informatisé) :
garantie globale, titulaire du régime
évolutions en matière de garanties
delt@-T, période de transition
2/ Les différents régimes particuliers
Zones franches
Entrepôt douanier
Perfectionnement Passif
Perfectionnement Actif
Admission Temporaire
Destination Particulière
3/ Les procédures de dédouanement
La PDD (Procédure de Dédouanement à Domicile)
Les procédures de dédouanement centralisées et leurs enjeux :
la PDU (nationale)
la PDUC (européenne)
La PDE (Procédure de Dédouanement Express) pour les intégrateurs
Focus sur la téléprocédure Delt@-G (téléprocédure de droit commun ou domiciliée)
4/ Les procédures Sûreté/Sécurité et la portée du statut d'OEA
L'OEA (Opérateur Economique Agréé), un statut incontournable du nouveau CDU
le Certificat Simplifications Douanières
le Certificat Sûreté / Sécurité
le Certificat Simplifications Douanières et Sûreté / Sécurité
De l'ECS (Export Control System) à l'AES (Automated Export System)
De l'ICS (Import Control System) à l'AIS (Automated Import System)
Mesures Sûreté / Sécurité du transport aérien et du transport maritime
5/ Les procédures de contrôle et le contentieux
Contrôles au dédouanement, à postériori
Contestations
Contentieux (procès verbal de constat, soumission contentieuse)
Voies de recours
Approche Pédagogique
Approche Pédagogique
Pédagogie très opérationnelle fondée sur l'alternance entre théorie et pratique
Cas pratiques
Remise d’outils
Echanges d’expériences
Public Cible
Personnes Visées
Responsables et membres d'un service Transport, Douanes ou Achats
Importateurs
Exportateurs
Transitaires
Dates
Dates
Du 29 au 31 Mai 2024
Du 24 au 26 Juil. 2024
Du 25 au 27 Sept. 2024
Du 20 au 22 Nov. 2024
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